Inquiétantes archives, témoignages brutaux : les taxes et les impôts de Paris ont laissé des traces sanglantes. Et ils ont fait et défait la fortune de la capitale.
Anne-Marie Grenier-Gabillou
« Pour quelle raison a-t-on instauré la gabelle, l’impôt sur le sel ?
Le salarium, c’est la rémunération, réglée en sel et versée aux soldats romains, qui l’utilisent en partie et monnaient le reste. Ce condiment, qui conserve le poisson, le gibier, les légumes, est irremplaçable. Cela fait de son impôt, la gabelle, le plus haï de tous. L’activité du grenier à sel, situé rue de la Saunerie puis rue des Orfèvres, s’étend à Paris et alentours, limitée par le ressort des greniers à sel de Brie-Comte-Robert, Lagny, Senlis, Pontoise, Poissy, Versailles et Étampes. La gabelle « affermée », perçue par les fermiers généraux, sera abolie par l’Assemblée constituante le 1er décembre 1790, pour être réinstallée en 1806 par Napoléon Ier. La gabelle croit mourir sous la Deuxième République mais le décret qui la supprime est abrogé avant d’entrer en vigueur ! Ce sera à la Quatrième République, en décembre 1945, qu’il appartiendra de tuer la gabelle.
Quelle est la première colère des Parisiens ?
D’abord, Paris est un comté, celui de Griffon, le fils de Charles Martel, maire du Palais. Mais les rois, occupés à acheter fiefs ou principautés pour étendre le royaume, nomment un vicomte pour administrer leur comté de Paris. Un vicomte bientôt remplacé par un prévôt, dont la charge est donnée en fief ou vendue à ferme. Le prévôt administre, juge et perçoit les taxes au nom des Capétiens. Mais la tentation est trop forte : plus le prévôt augmente l’impôt, plus sa charge est rentable. Face aux abus, la colère des Parisiens gronde. Alors le roi davantage qu’un serviteur intéressé à remplir ses coffres. Sous Louis IX, Étienne Boileau prend ses fonctions en 1261.
Dans Le Livre des métiers, Boileau traite du statut des communautés, des impôts et redevances dus par les métiers, des juridictions. Peut-on le considérer comme le premier fonctionnaire parisien de l’histoire ? Il faut dire qu’au Moyen-Âge budget privé du roi et budget public se mêlent. Le roi fixe l’impôt pour ses dépenses privées : construction de châteaux, habits de cour et cadeaux offerts aux courtisans. Dès lors que les dépenses publiques requièrent plus d’or – coût des guerres, des ambassades –, le roi tranche avec les États provinciaux ou généraux et l’Assemblée du clergé. Les revenus propres du royaume de France sont issus des domaines royaux. C’est une économie agricole qui n’implique qu’une faible mise en circulation de monnaie. Et le roi n’a pas le monopole de la taxe : l’Église touche la dîme, les seigneurs les droits féodaux. Un noble seigneur est avant tout un militaire : assiégé dans son fief, il doit en assurer l’approvisionnement en marchandises. D’où une estimation des taxes propre à cette nécessité. Pour un seigneur, l’exportation égale appauvrissement de son fief, donc les taxes frappent lourdement l’exportation ; l’importation, synonyme d’enrichissement, est faiblement taxée.
Pourquoi la taxe du vin va-t-elle aux marchands de l’eau ?
Évoquer l’impôt à Paris sans aller au fil de la Seine est illusion. C’est l’artère battante de la capitale, avec ses ports, sa place de Grève, ses halles du vin, où l’on décharge les vivres, le bois de construction, la pierre. Tous taxés.
Du courant de la Seine naît le pouvoir des marchands de l’eau. Louis VI l’entend lorsqu’en 1121 il fait cadeau aux marchands de l’eau du droit – 60 sous par bateau – qu’il percevait sur le vin embarqué à Paris. Le flux ne s’arrêtera pas. En 1891, l’inspecteur général de la navigation et des ports de Paris comptabilise 40 000 bateaux déchargés, 6 000 ouvriers des ports, 500 pilotes, 600 mécaniciens, 400 chauffeurs, 400 bateaux à vapeur, 105 bateaux à voyageurs, 32 bains froids, 65 bateaux-lavoirs et bains chauds, 6 000 petites embarcations, 150 postes de secours, 32 abreuvoirs à chevaux, des commerces licites ou illicites de baigneurs de chevaux, tondeurs de chiens, chiffonniers, cardeurs de matelas, batteurs de tapis, repêcheurs de noyés, camelots, bonneteurs, mendiants. Le long de la Seine prospère un monde de travail et d’arnaques, source de taxes.
En 1373, Charles v décide de l’élection des officiers royaux. Dès le Moyen-Âge, l’un des deux prévôts est le chef des marchands de l’eau. Élu pour quatre ans, il devient le maire de Paris sous le nom de prévôt des marchands. Un siècle après Boileau, Étienne Marcel est élu prévôt des marchands. Issu d’une famille de riches bourgeois, il prend la tête du mouvement réformateur. Délégué du tiers état, Étienne Marcel s’impose aux états généraux tenus lors de la guerre de Cent Ans.
En 1355, la mission des états généraux est de contrôler la fiscalité ; en 1356, de prélever de nouveaux impôts ; et en 1357, les états généraux statuent sur le paiement de la rançon du roi Jean, mais ils tergiversent. C’est alors qu’Étienne Marcel se dresse contre le dauphin, se rapproche des Jacques en révolte et du roi prétendant de Navarre. Et tandis qu’Étienne Marcel chevauche à la porte de Paris pour livrer la capitale au prétendant, il est assassiné par la coalition des marchands qui a rejoint le camp du dauphin.
Pourquoi la capitale entre-t-elle en révolution ?
Charles Alexandre de Calonne a quarante-neuf ans quand il endosse la charge de contrôleur général des Finances en 1783. Précédé d’une aura de scandale, l’homme se rit des pamphlets, poursuit la politique d’emprunts de Necker et réalise de grands travaux. Sans budget prévisionnel, sans banque d’État, les finances du royaume restent calamiteuses, la dette pesant 3 milliards de livres. En 1786, la banqueroute menace. Calonne remet au roi un plan d’amélioration des finances : mise en place d’assemblées provinciales et municipales composées de propriétaires pour une juste répartition des impôts, des travaux publics, de l’agriculture, suppression des douanes intérieures, abolition de la corvée… Calonne hésite à convoquer les états généraux, à se heurter aux parlements. Il suggère au roi d’exposer ces réformes à une Assemblée des notables. En février 1787, celle-ci humilie Calonne, et Louis XVI lâche ministre et plan. Le roi nomme alors Étienne de Loménie de Brienne, qui reprend le plan et se heurte au parlement de Paris. Désormais, toute réforme est condamnée, la Révolution bout. Dans la capitale, le dernier prévôt des marchands, Jacques de Flesselles, comte de Brégy est tué le 14 juillet 1789 par les révolutionnaires. Jean Sylvain Bailly, mathématicien, astronome et homme politique, premier maire de Paris, sera guillotiné le 12 novembre 1793.
1789 a-t-elle tout changé ?
« Sus à l’octroi »… La nuit du 12 juillet 1789, on brûle les guérites. La Révolution incendie quarante des cinquante barrières de l’octroi : le sel, le blé, le vin, le gypse, le merrain entrent libres de taxes dans Paris. Cela fait la ruine des fermiers généraux – ces hommes qui avancent l’argent au roi et à la municipalité et perçoivent les taxes. L’impôt est banni de Paris. La Constituante avalise la suppression des taxes sous la pression des fourches : le mur d’octroi, où le marchand réglait l’impôt sur l’entrée de marchandises dans la ville, s’entasse en gravats déchiquetés. Plus d’impôts. Le surlendemain, les coffres sont vides ; Paris dérive : les hôpitaux refusent les indigents, les rues sont des champs d’immondices… Le 2 novembre 1789, les biens du clergé sont nationalisés par un petit nombre d’accaparateurs républicains qui s’adjugent à vil prix tableaux, calices… L’or des croyants, amassé en des siècles de dons, d’aumônes, est dilapidé. La Révolution guillotine les fermiers généraux, tel Lavoisier, le savant chimiste. La Terreur promène sa sanglante guillotine de la place de Grève au Carrousel, de la Concorde à la Bastille, à la Nation, puis revient en place de Grève, renommée place de l’Hôtel de Ville en 1803. De ces nobles, exemptés d’impôts au titre du sang versé pour le royaume à la guerre, le peuple de Paris n’en veut plus. Les emprunts ne font plus recette, les remboursements des précédents n’ont pas été honorés. L’emprunt forcé de 600 millions sur les contribuables les plus aisés, voté le 10 décembre 1795, tue la confiance : en un an, les assignats, les billets émis, ont perdu 95% de leur valeur. Les caisses sont vides mais Bonaparte va les remplir de l’or des villes italiennes et allemandes, battues, occupées, pillées. Certains de ces soldats de la Révolution, qui mourront en Égypte, en Russie, n’auront pour récompense que des boulets de canon.
La moitié du gain va-t-elle pour le pain ?
Ces révolutionnaires, peuplant les clubs des Girondins et des Jacobins, qui défont la loi, sont le tiers état. Ce troisième ordre, soit 90 % des Français, est hétéroclite : membres de la haute bourgeoisie du haut négoce, de la finance, domesticité et médecins, manœuvriers, artistes, compagnons, hommes de loi, artisans, trimardeurs… Le deuxième ordre, la noblesse, paie l’impôt du sang, la guerre, et s’acquitte de peu d’impôts, même si elle peut contribuer en cas de rançon du roi. Le troisième ordre, le clergé, perçoit la dîme (10% des récoltes) qui constitue 55% de ses revenus. Le clergé vient en aide aux pauvres, aux malades, scolarise les enfants, chaque paroisse ayant son école. Au XVIIe siècle, le don du clergé, un impôt déguisé, comblait alors 10 % des dépenses royales mais, sous Louis XVI, le clergé n’en finance plus que 1%. Les 600 000 Parisiens de la Révolution de 1789 sont en majorité des manœuvriers : « Moins de 10% sont des nobles, ecclésiastiques, grands bourgeois, fonctionnaires, hommes de loi, artistes et gens de plume. 55% des artisans, compagnons, boutiquiers, bâtisseurs. 10 % des domestiques, 25 % des trimardeurs et des indigents, des mendiants. » Un Paris travailleur qui dépense la moitié de son gain à l’achat du pain.
La destruction entière du système féodal a-t-elle été profitable au plus grand nombre ?
On supprime les taxes, mais qui va payer pour l’entretien des voies, l’huile des réverbères, l’assistance dans les hôpitaux, les écoles des paroisses et des frères ? Les révolutionnaires se tournent vers de nouvelles formes d’impôts, évitent le recours aux impôts indirects associés aux pratiques inégalitaires de l’Ancien Régime. « Le duc d’Aiguillon, député de la noblesse d’Agen, propose la suppression de toutes les exemptions fiscales, de tous les privilèges, tant des ordres que des particuliers, des provinces, des villes, des corporations… Il en découle la suppression des dîmes et l’égalité devant l’impôt. » Cette nuit du 4 août est-elle un rêve ? « Loin d’être aimable et vif, le projet utopique induit la raison d’État qui défend l’intérêt supérieur de la collectivité sur l’individu. Il est d’essence totalitaire ».
Proudhon résume : « Périsse l’humanité plutôt que le principe ! C’est la devise des utopistes comme des fanatiques de tous les siècles ! » L’Assemblée proclame « la destruction entière du système féodal » et noircit le papier de la Déclaration des droits de l’homme. L’esclavage est aboli, mais les esclaves affrontent seuls les maîtres de plantations à Saint-Domingue. L’exportation du sucre s’interrompt, denrée de base qui manque à Paris. Le club des Jacobins lance : « Les hommes du 14 Juillet ne se battent pas pour des bonbons ! » Les Parisiens peinent à survivre : le louis d’or, qui valait 24 livres en 1789, s’échange quatre ans plus tard à 2 400 livres papier. La ration de pain distribuée durant l’hiver 1795 tombe à 75 gr, complétée de riz que personne à Paris ne peut faire cuire, faute de bois. L’esclavage sera rétabli par Bonaparte en 1802. Il assure ainsi les profits des maîtres des plantations de sucre, dont celle de Joséphine, en Martinique, où travaillent 150 esclaves africains.
Quelles étaient les « quatre vieilles » ?
En 1790, l’Assemblée constituante vote les nouvelles contributions directes : foncière (taxant les terrains), mobilière (taxant la rente et le profit), patente (taxant les bénéfices commerciaux). Le Directoire y rajoute la taxe sur les portes et fenêtres. Les « quatre vieilles » font la joie des journaux satiriques. La première contribution sur les terrains mute en taxe foncière. Pour optimiser son rendement, l’État recense les propriétés donnant naissance au bureau du cadastre en 1793.
La deuxième, cote personnelle et mobilière, se rhabille en taxe d’habitation en 1974.
La troisième, la patente, impose les professions. S’y substitue la taxe professionnelle en 1976, supprimée en 2010, qui renaît en contribution économique territoriale, se décomposant en cotisation foncière des entreprises et en cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises.
La quatrième est pire qu’un désastre : Dominique Ramel, ministre des Finances du Directoire en 1798, instaure un « impôt sur les portes et fenêtres » que les agents du fisc (1) calculent depuis la rue. L’idée vient d’Angleterre à partir de l’ostiarum romain, institué par César. Impopulaire, la contribution « portes et fenêtres » se propage en Europe à la suite des armées révolutionnaires.
Premier fléau : l’impôt induit la suppression des ouvertures dans les maisons, un ravage pour l’hygiène et la santé. À Londres, la hausse de cet impôt en 1820 est égale à la montée du rachitisme.
Deuxième fléau : l’impôt défigure les monuments ; on casse les fenêtres à meneaux de la Renaissance car pour chaque fenêtre à meneau le fisc compte un impôt sur quatre fenêtres ! L’impôt sévit jusqu’en 1926, lorsque le Cartel des gauches l’abolit !
Quel impôt choisir : direct ou indirect ?
Pour Napoléon, un système fiscal est bon quand il rapporte beaucoup sans être douloureusement ressenti. Donc il multiplie « un grand nombre de taxes indirectes, dont le tarif très modéré est susceptible d’être augmenté selon les besoins ». Sont rétablis les droits sur le tabac, les boissons, le sel, le monopole du tabac, les droits d’enregistrement, de timbre et de douane. Napoléon a rétabli une fiscalité indirecte favorable au profit et aux grands patrimoines. Les contributions directes n’assurent que 29% des recettes en 1813. Le prélèvement le plus lourd est l’impôt indirect puisque les contribuables le paient volontairement en se procurant un bien précis. Les contributions indirectes grèvent l’activité commerciale, alourdissent le prix des biens, entravent la consommation et pèsent du même poids sur le pauvre ou le riche.
Pourquoi payer l’impôt ?
« La justification de l’impôt par son utilité s’apparente à la théorie de l’impôt-échange classique au xixe siècle. L’impôt est comme le salaire que vous devez à la patrie en échange des services qu’elle vous rend. » « L’établissement de la République implique une adhésion inconditionnelle au système fiscal. L’organisation bureaucratique ne peut susciter cette confiance que si les contribuables n’ont pas de motifs de soupçonner les fonctionnaires de dépenser inconsidérément leurs deniers. » Et cela mène à l’utilisation de l’impôt : « Les libéraux répètent que la seule fonction de l’impôt est de fournir des ressources pour alimenter le budget et qu’il ne doit en aucun cas être employé pour modifier les comportements individuels et la répartition des richesses. »
Nourrir le budget ou nourrir le pauvre ?
« L’individu isolé n’existe pas, répète Bourgeois, contre le dogme libéral de l’antériorité de l’individu sur l’organisation sociale. L’individu naît en société et ne s’épanouit qu’à travers des ressources intellectuelles et matérielles que celle-ci met à sa disposition. Interdépendants, les hommes sont porteurs d’une dette qui s’étend aux générations précédentes et suivantes. Riches et pauvres ont une dette, mais elle n’est pas identique, puisque tous ne jouissent pas des mêmes avantages. » En 1920, la Chambre bleu horizon porte le taux marginal supérieur de l’IGR (celui s’appliquant à la plus haute tranche de revenus) à 50 % contre 2 % en 1915 ! Ce taux atteint 90 % en 1924 (un maximum historique), le changement d’échelle ayant été voté par une Chambre de droite qui juge l’effort fiscal demandé aux Français au lendemain de la Grande Guerre devant être supporté par les plus riches.
Paris vit-il de l’héritage ?
En 1893, le mot fisc à peine prononcé, la campagne électorale s’électrise. Non sur l’impôt progressif sur le revenu, mais sur les droits de succession. Nommé ministre des Finances, Raymond Poincaré propose un texte qui introduit des tarifs progressifs dans les droits de succession, dont le taux moyen est de 3,24%. « L’impôt sur le revenu et l’impôt sur les successions sont bien distincts, souligne le ministre. Le recours à la progressivité vise à augmenter la contribution de la richesse acquise sans bouleverser le principe de la proportion qui est la condition d’une justice fiscale. » Les droits de succession relevés en 1902 frappent les successions en ligne directe de 1 à 5% et les successions entre non-parents de 15 à 20,5%.
Quelle mutation des impôts la capitale a-t-elle connue ?
L’une des ressources majeures de la capitale, ce sont désormais les frais de notaire, les frais de mutation. Avec une conclusion-couperet : les riches rapportent plus que les pauvres ! Les droits de mutation, les frais de notaire, grimpent en flèche. À ces taxes s’ajoutent la multiplication des redevances de stationnement et des amendes, les recettes accrues des droits de terrasse à la charge des cafetiers, les taxes sur les concessions de cimetières, les redevances de pompes à essence. À l’heure actuelle, le commerce est soumis à un accroissement exponentiel des taxes. Et les familles ne sont pas oubliées : réajustement des tarifs des cantines, des bibliothèques et des conservatoires… En sus, de multiples taxes locales pèsent sur les épaules des 2 190 327 Parisiens ou touristes : taxe d’enlèvement des ordures ménagères, doublement du produit de la taxe de séjour, taxe d’habitation sur les « résidences secondaires » et sur les logements vacants, taxe spéciale d’équipement…
Paris est-elle une ville surendettée ?
Communes, départements, régions, État se sont lourdement endettés, mais ce sont surtout les contribuables. Les feuilles d’impôt s’illustrent désormais d’un camembert avec une part en rouge : la charge de la dette. Elle est de 34 euros pour 1 000 euros de dépenses publiques tandis que la part de l’éducation-recherche est de 117 euros pour 1 000 euros de dépenses publiques. En 1789, c’était la Révolution du pain, suivie des guerres de Bonaparte pour combler des caisses vides d’impôts. Aujourd’hui, les taxes s’ajoutent toujours plus pour chaque Parisien et les enfants de leurs enfants.»
(1) Le fiscus est le panier de jonc qui recueille les derniers versés à la cassette impériale de Rome.
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